Droits d’auteur : renverser la vapeur ?
Le code de la propriété intellectuelle prévoit que
L’auteur d’une oeuvre de l’esprit jouit sur cette oeuvre, du seul fait de sa création, d’un droit de propriété incorporelle exclusif et opposable à tous.
(Version consolidée au 27 avril 2008 à lire sur Legifrance.gouv.fr).
C’est très rassurant pour les auteurs.
En même temps, c’est un peu ennuyeux pour les utilisateurs du Web, en tout cas pour ceux qui voudraient pouvoir utiliser n’importe quoi sans demander d’autorisation.
Et c’est ennuyeux aussi pour les industries qui gravitent autour de cette mine d’or et pour lesquelles les oeuvres tombées dans le domaine public ne suffisent plus.
Alors, forcément, on pense à changer les règles.
On attribue généralement à Mark Getty la citation suivante :
Les droits d’auteur seront l’or noir du XXIè siècle.
Dans ma mémoire, monsieur Getty aurait parlé de l’”image” plutôt que des “droits d’auteur” mais soit.
Nous avons là une prophétie.
Pour qu’elle se réalise, une prophétie doit être annoncée et rencontrer les intérêts nécessaires pour que des gens oeuvrent pour la réaliser.
Chaque prophétie est donc un projet en puissance.
Structurer les documents de tous types, les présenter de manière pratique pour qu’ils puissent être rapidement choisis, livrés et payés, voilà à quoi se sont attelées des entreprises de gestion.
C’est une oeuvre utile et financièrement profitable pour tous les acteurs de la chaîne : auteur, gestionnaire, acheteur.
Les moteurs de recherches ont même réussi à rentabiliser les documents qui ne sont pas à vendre.
Là aussi l’oeuvre est utile : chaque auteur présent sur la toile peut être trouvé par le moteur (qui y gagne de l’argent) et à lui de se débrouiller pour vendre ce qu’il peut.
Tout va donc pour le mieux.
La prophétie s’est réalisée.
Mais tout cela ne pourrait-il être optimisé ?
Imaginons …
Imaginons que nous puissions, par un travail de lobbying, modifier ceci :
L’auteur d’une oeuvre de l’esprit jouit sur cette oeuvre, du seul fait de sa création, (…)
par quelque chose comme :
L’auteur d’une oeuvre de l’esprit jouit sur cette oeuvre, du seul fait de son dépôt dans une agence dûment habilitée, (…)
Imaginez les conséquences d’une telle modification …
La mine d’or s’enrichirait d’un coup d’une myriade d’oeuvres orphelines.
C’est vertigineux.
Tout ce qui ne serait pas dûment déposé serait du domaine public … jusqu’à ce que quelqu’un, n’importe qui et pas forcément l’auteur, le dépose.
Les entreprises de dépôt deviendraient un secteur de première importance.
C’est une pluie d’argent qui tomberait sur l’économie du Web (mais pas seulement sur elle).
Bien sûr, il y aurait des râleurs (il y en a toujours) :
- ceux qui n’ont pas les moyens de déposer;
- ceux qui n’ont pas les moyens de renouveler (parce qu’il faudrait renouveler le dépôt, bien entendu, disons pour une durée maximale de dix ans);
- ceux qui ignorant l’existence de la loi ne déposeraient pas et apprendraient un jour que leur oeuvre appartient à quelqu’un d’autre;
- …
- les râleurs de service.
Et il faudrait aussi prendre des habitudes :
- déposer vos photos de famille;
- déposer les projets graphiques avant de les envoyer à vos clients;
- déposer votre manuscrit avant de l’envoyer à un éditeur;
- …
- déposer tout ce que vous produisez et qui ressemble de près ou de loin à du contenu (même vos messages électroniques privés).
Voilà qui serait grandiose non seulement pour l’industrie du dépôt mais aussi pour la dynamique des contenus.
Chaque document non déposé serait comme un billet de banque trouvé sur le trottoir.
Pour arriver à ce nirvana, il suffit d’en finir avec la règle de la protection passive du droit d’auteur (Je crée, c’est à moi) pour la remplacer par une règle active (Je dépose, c’est à moi).
Au rang des avantages, ajoutons le renforcement des éditeurs établis, dépositaires par vocation et de plein droit.
Bon, je sens bien qu’arrivé à ce point de votre lecture vous pensez “Elle est folle”.
Non, pas moi.
Ce projet est bel et bien en route, je voulais seulement vous faire le cadeau d’éviter que le ciel vous tombe sur la tête (par surprise donc).
Lisez ceci, ça date du 14 mars 2008 : Promoting “Orphan Works”.
Des projets bancaux et susceptibles de bouleverser le monde, ce n’est pas à vous les français que je dois expliquer que ça existe.
Derrière ces projets, il y a toujours des lobbies.
Et ces projets ont une caractéristique commune : même refoulés, ils reviennent, reviennent et reviennent encore, jusqu’à être acceptés.
C’est lundi, il fait beau, allez ruminer tout cela au soleil 
12 mai 2008 à 19:21
Merci SZarah!
Il va falloir que je mette à jour la déposition du site.
13 mai 2008 à 9:58
La création futur victime du capital ?
Ton raisonnement à l’air de se tenir, bien que je ne puisse pas vérifier ta source et donc la relativiser (je ne lis pas l’anglais) …
Je vais faire comme Chiendent, faire plus attention à mes oeuvres, tout en restant dubitatif.
Sinon ce qui m’étonne un peu, chez toi, c’est que les prédateurs sont toujours des collectifs (singuliers ou pluriels). Pour changer le monde, ne faut-il pas essayer de changer l’individu en se prévenant contre ses faiblesses, se changer soi ?
Quand on s’attaque à des collectifs (ou même juste à des icônes) n’est-ce pas le signe qu’on a déjà perdu ?
J’espère que tu ne m’en voudras pas pour cette critique qui frise le hors-sujet …
13 mai 2008 à 12:57
On a l’impression que l’on peut plus facilement changer les collectifs grâce aux groupes, à la parole, à la bagarre car on comprend vite que l’on ne peut guère changer les autres individuellement (on peut les manipuler mais pas les changer). Mais cependant c’est la même illusion pour les collectifs, on peut les manipuler (les gouvernements, les médias, les … nous manipulent, ils ne nous changent pas). Donc, on n’est pas au stade du changement mais de la manipulation.
Pour le changement, on ne peut que se changer se transformer soi-même pas les autres et pas les collectifs, je suis d’accord.
Malgré tout je crois qu’il faut nous exprimer et dénoncer les prédateurs qui sont quasiment toujours des collectifs (singuliers ou pluriels). Cela nous permet d’imprimer notre pensée dans la mémoire collective et changer la mémoire collective est le biais qui permet de transformer le monde.
PS : Je me demande soudain si je suis en train de prêcher ou de divaguer ou de parler pour ne rien dire… A vous de juger, moi je ne sais plus.
13 mai 2008 à 13:23
Non, non tu ne divagues pas,
ta réponse me paraît très pragmatique, très solide …
même si pour ma part, ma méfiance vis-à-vis des dénonciations n’est pas prête de s’estomper … beaucoup de dénonciations cachent d’autres formes de prédations collectives. Comme je dis toujours, c’est pas parce que Zorro démasque le bandit, que lui même n’est pas un bandit qui voulait l’or de la diligence pour lui-même. *
Sinon j’aime beaucoup la nouvelle présentation de ton site.
* désolé si j’ai blessé des fans de Zorro.
14 mai 2008 à 11:59
Merci … et les fans de Zorro te pardonnent.
14 mai 2008 à 18:04
Je pensais que c’était déja comme ça moi personnellement. J’entends d’ailleurs souvent des inventeurs en tout genre qui se font piquer leur idée parcequ’ils ne l’on pas déposée justement.
C’est peut etre différent pour le net ?
quand on lit ceci
“L’auteur d’une oeuvre de l’esprit jouit sur cette oeuvre, du seul fait de sa création, d’un droit de propriété incorporelle exclusif et opposable à tous.”
Une oeuvre de l’esprit ? je donne un autre exemple, la dernière fois je vois David Guetta a la télé et il montrait une de ses chansons en exclut, mais il a vite arreté en disant en rigolant “attent elle est pas encore finit, je voudrait pas qu’on me la pique” enfin c’est pas une référence.. en plus l’émission était sur tf1, vive la source, mais je pense bien que c’est déja comme sa, tout individus qui créée quelque chose, sa ne lui apparatient pas, tant qu’il ne la dépose pas, ou alors je me trompe
Autre exemple, je crééer des articles sur un blog, si je met une mention copyright en dessous, sa me protège vraiment en cas de vol de contenue ?
15 mai 2008 à 10:33
@ netwebinfo
Aucune mention n’est nécessaire : ta production est protégée d’office.
Une mention peut éventuellement servir à dissuader les copieurs.
Il est toujours utile de préciser les conditions d’utilisation du site : vois la page “A propos” en haut du menu de droite ici.